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Site Seillans
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Vie municipale/Services municipaux

Services municipaux

 
Affaires générales  état civil, élections, certificats, pièce d’identité, cartes grises, permis de conduire dossiers d’aide sociale réservation de salles communales
Du lundi au vendredi De 9h à12h et de 14hà18h
Etat civil
04 94 50 45 63

 
Du lundi au vendredi De 9h à12h et de 14hà18h
Standard
Aurélie CARRE
04 94 50 45 46
Secrétariat général
 
 
04 94 50 45 60
Comptabilité
 
 
04 94 50 45 51
Urbanisme 
 
Les lundis et mercredis de8h30 à12h et de14h à18h Le vendredi de 8 h 30 à 12h
04 94 50 45 49
Police municipale
 
du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00
04 94 50 45 64
06.07.76.58.20
Service de l’eau, Régie de l’eau.
 
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
04 94 50 45 47
astreinte et jours feriés 06.07.56.33.56
Travaux
 
 
04 94 50 45 52
Cantine scolaire
 
Les jours d'école
04.94.84.24.41
Service Enfance-Jeunesse
 
mercredi matin ou sur R.V.
04 94 47 23 68
Médiathèque
 
mardi de 17h à 18h30, mercredi de 10h30 à 12h et de 14h à16h,vendredi de 10h30 à 12h
04 94 47 23 68
Services techniques
 
 
06 87 08 83 99 Latger Didier
 
Piscine Municipale
 
Ouverte au public pendant les vacances scolaires des mois de Juillet et Aout de 11h00 à 19h00 
04.94.76.86.37
 
Urbanisme

Pour des renseignements supplémentaires ( Quartiers, surfaces, visualisations instantanées des parcelles etc...) rendez-vous sur le site : www.cadastre.gouv.fr

PLU

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PLU

Avis des Personnes Publiques Associées

Service de l'eau

La régie du Service de l'Eau s'est employé à mettre à disposition de ses abonnés tous les moyens de paiement modernes possibles.
Le plus simple pour tout le monde étant bien entendu le prélèvement automatique.Vous trouverez ci dessous le Mandat de prélèvement que vous pouvez imprimer et nous renvoyer duement rempli accompagné d'un relevé d'identité bancaire.Ce service est opérationnel depuis l'été 2007. 

Vous pouvez aussi payer en ligne sur le site sécurisé (faire copier-coller):
https://jepaieenligne.systempay.fr/REGIEDELEAU
Il vous suffira ensuite de remplir vos coordonnées ainsi que les références  de votre facture et d’effectuer le règlement sécurisé en ligne par carte bleue.Ce système rapide est mis en place pour simplifier la relation entre l’usager et l’administration et vous évitera d'avoir à vous déplacer en mairie et de subir les contraintes horaires.

La boite aux lettres sur le mur de la façade de la mairie reste cependant à votre disposition pour effectuer vos paiements par chèque accompagné du coupon à découper au bas de votre facture.

Pour les paiements en espèces,une permanence est ouverte au rez de chaussé du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 jusqu'à la date limite de paiement.

La synthèse annuelle des résultats d'analyses de l'eau pour l'année 2015 sont consultables en cliquant ici.

Le formulaire de déclaration des puits et forages est téléchargeable en cliquant ici.

Documents utiles

Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC )

La loi n°92-3 du 3 janvier 1992 dite « loi sur l’eau » et la loi du 12 juillet 2010 imposent aux collectivités locales la mise en place sur leur territoire d’un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) afin de réaliser le contrôle de toutes les fosses septiques avant le 31 décembre 2012. 
Ce service public communal, qui concerne tous les usagers non raccordés pour des raisons techniques et économiques à la station d’épuration, a été délégué à la Communauté de Communes lors de sa création.
 
Pour assurer la gestion du SPANC, la Communauté de Communes a mis en place un service en régie qui remplace désormais l'entreprise Véolia depuis le 1 février 2015.
 
Dans l’intérêt des usagers concernés, la municipalité de Seillans a attendu la parution de la dernière Loi du 12 Juillet 2010 pour ne rendre ces contrôles effectifs qu’à partir du  1 Janvier 2011.
 
Lors des visites de vos installations, ponctuelles en cas de vente ou de fonctionnement défectueux ou périodiques tous les huit ans, cette régie pourra vous donner des conseils d’utilisation et d’entretien. Pour tous travaux de mise en conformité, vous aurez la faculté de choisir librement l’entreprise qui les réalisera.
 
 
Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez joindre le secrétariat du service 
SPANC de la Communauté de Communes
Madame Sandra AUBAULT Tel : 04 94 85 62 21
Mail :  anc@cc-paysdefayence.fr

Documents utiles

Petite enfance

Structure Multi Accueil municipale

L’évolution démographique de la Commune a conduit la ville à élaborer un projet de crèche d’une capacité maximum de 20 places dans la villa acquise au Quartier des Ferrages.

Cette Crèche de type « Multi- accueil » a ouvert ses portes début 2012. Elle comporte une grande salle d’activité, une salle de change adaptée, deux dortoirs, une cuisine de réchauffage et un jardin aménagé. Une équipe de professionnels assure des activités favorisant le développement psychomoteur des enfants. Ceux de Seillans âgés de 3 mois à 6 ans sont accueillis prioritairement de façon régulière ou occasionnellement en fonction des besoins des familles. Les enfants des Communes voisines pourront également accéder à la Crèche en fonction des disponibilités.
Coordonnées
Adresse:Crèche " La Tarentelle" 59, Route de Fayence 83440 SEILLANS 
Courriel:multiaccueil.latarantelle@orange.fr
Tel : 04 94 70 49 74

Assistante maternelle agrée

Chérigny Sylvie: 1167, rte de Fayence, Les Hauts Plans
Tel: 04 94 76 07 37
Carillo Johanne:
Tel: 06 50 63 23 32
Piot Angélique: 77, chemin de la Fabrique, Résidence La Fabrique, Bât. A2- Appt. 11
Tel: 06 10 88 75 48
Rouvier Laure: 27, rue Mitan Four
Tel: 04 94 84 78 59

Accueil de Loisirs

Responsable : Chadia MOUZAIA joignable au 04 94.47.23.68 (Médiathèque)

Lieu : Ecole Robert Doisneau, place du 8 mai  .
Dates et horaires : vacances scolaires, du lundi au vendredi sauf les jours fériés, de 7h45 à 18h30.
En été : du début juillet à la 1ere semaine d'août .
Petites vacances : Toussaint, Hiver, Printemps .

Les inscriptions se font à la médiathèque municipale (rue du Valat) le mercredi matin ou sur rendez-vous    Tel : 04.94.47.23.68

Les frais de participation varient de 4.30 € à 13.30 € selon l'avis d'imposition des revenus.  Le forfait semaine est de 4 ou 5 jours avec ou sans le mercredi.

Accueil Péri-scolaire du matin et du soir

matin : 7h30 à 8h30
soir :   16h30 à 18h30
Accueil réservé aux enfants inscrits à l’école de Seillans.
Ces prestations sont facturées sous forme de forfait périodique trimestriel, toute période commencée étant due.

Transport scolaire

L'enfant est assuré et est autorisé à prendre les transports scolaires après inscription et confirmation par le service enfance et jeunesse.

Restauration scolaire

 Il est porté à votre connaissance qu’à compter de la prochaine rentrée scolaire 2017/2018, les inscriptions à la cantine doivent être effectuées chaque année auprès du Service Accueil-Etat-Civil de la Mairie avant le 15 août 2017 accompagnée du règlement des frais de cantine pour la 1 période.
Priorité sera donnée aux enfants dont les 2 parents exercent une activité professionnelle, à cet effet, il vous est demandé de produire les documents suivants :
- Attestation de l’employeur de chaque parent- Une fiche d’inscription par enfant complétée et signée
- Le coupon-réponse relatif au règlement intérieur signé
- Relevé d’identité bancaire
- L’autorisation de prélèvement
Voir les documents téléchargeables ci-dessous.

Tarifs des repas :

2.90 € par repas et par enfant
2.70 € par repas et par enfant ( famille avec 3 enfants et plus à la cantine de Seillans )
7.00 € par adulte ( enseignants )

Les paiements peuvent se faire en espèces et par carte bancaire au bureau de la régie en Mairie de 8h30 à 12h pendant les périodes d'encaissement, par chèque via la boite aux lettres dédié sur le mur de l'enceinte de l'école et maintenant par virement en précisant bien le numéro de la facture sur le compte de la "Régie centralisée Cantine" dont les coordonnées bancaires sont ci-dessous:

Police Municipale

Coordonnées :
Téléphone : 04 94 50 45 64
Portable : 06 42 71 83 40 
Email : pm@seillans.fr
 
Attributions :
- Police du Maire
- Police funéraire
- Arrêtés municipaux
- Urbanisme
- Arrêtés circulation
- Lutte contre l’insécurité
- Lutte contre l’incivisme ( dépôt d’ordures sauvages, déjections canines)
- Lutte contre la délinquance routière
- Sécurité des bâtiments communaux
- Sécurité des biens et des personnes
- Sécurité lors des manifestations