Aller au contenu
Commune de Seillans
  • Seillans
  • La mairie en action
  • Mes démarches
  • Vivre ensemble
  • Recherche
  • Nous contacter
  • 04 94 50 45 46
Fermer
  • Une nature préservée
  • Histoire et Patrimoine
  • Carte interactive
  • Village aux trois labels
  • Actualités
  • Agenda
  • Equipements culturels
  • Equipements sportifs
  • Vie économique
  • L’annuaire des acteurs locaux
Une nature préservée
Histoire et Patrimoine
Carte interactive
Village aux trois labels
Actualités
Agenda
Equipements culturels
  • Salle polyvalente
  • Maison Waldberg - Donation Max Ernst
  • Médiathèque
  • Salles d'expositions
Equipements sportifs
  • Piscine municipale
  • Tennis
  • Terrain multisports
Vie économique
  • Art et artisanat
  • Les producteurs locaux
  • Hotels & restaurants
  • Moulin communal
L’annuaire des acteurs locaux
  • Annuaire des acteurs locaux
  • Demande mise à jour fiche annuaire
  • Demande inscription à l’annuaire
  • Salle polyvalente
  • Maison Waldberg - Donation Max Ernst
  • Médiathèque
  • Salles d'expositions
  • Piscine municipale
  • Tennis
  • Terrain multisports
  • Art et artisanat
  • Les producteurs locaux
  • Hotels & restaurants
  • Moulin communal
  • Annuaire des acteurs locaux
  • Demande mise à jour fiche annuaire
  • Demande inscription à l’annuaire
  • Vie municipale
  • Flash information octobre 2023
  • Revue municipale
  • Développement durable 
  • Les services municipaux
  • Les grands projets
  • Environnement
  • Marchés publics
  • Partenaires
Vie municipale
  • Le Maire et les élus
  • Les commissions
  • Conseils municipaux
  • Arrêtés municipaux
  • Annonces légales
  • Budget 2022
Flash information octobre 2023
Revue municipale
Développement durable 
  • Seillans la nuit 
  • Rénovation énergétique du groupe scolaire
Les services municipaux
Les grands projets
  • L’aménagement de “Font d'Amont”
  • Le déploiement de la Fibre Optique à Seillans
Environnement
  • Lutte contre les espèces invasives
  • Les animaux errants
Marchés publics
Partenaires
  • Communauté de Communes (CCPF)
  • Office de tourisme intercommunal (OTI)
  • Parc Naturel Régional du Verdon (PNR)
  • Estérel – Côte d’Azur
  • Le Maire et les élus
  • Les commissions
  • Conseils municipaux
  • Arrêtés municipaux
  • Annonces légales
  • Budget 2022
  • Seillans la nuit 
  • Rénovation énergétique du groupe scolaire
  • L’aménagement de “Font d'Amont”
  • Le déploiement de la Fibre Optique à Seillans
  • Lutte contre les espèces invasives
  • Les animaux errants
  • Communauté de Communes (CCPF)
  • Office de tourisme intercommunal (OTI)
  • Parc Naturel Régional du Verdon (PNR)
  • Estérel – Côte d’Azur
  • Identité
  • Etat civil
  • Cimetière et concessions
  • Elections et recensement 
  • Véhicule
  • Urbanisme
  • Tourisme
  • Location de salle / matériel
  • Autres demandes
  • Informations et numéros utiles 
Identité
  • Carte d’identité
  • Passeport
  • Légalisation de signature
Etat civil
  • Naissance
  • Mariage
  • PACS
  • Décès
  • Demande d’acte d’état civil
  • Livret de famille
Cimetière et concessions
Elections et recensement 
  • Recensement citoyen ou militaire 
  • Inscription sur les listes électorales
  • Vote par procuration
Véhicule
  • Permis de conduire
  • Carte grise
Urbanisme
  • PLU modification N°1
  • Autorisation d’urbanisme
  • Travaux
  • Consulter le cadastre
  • Enquête publique : Modification N°1 Plan Local d’Urbanisme
Tourisme
  • Déclarer un meublé de tourisme
  • Déclarer une location de chambre d’hôtes
  • Taxe de séjour
Location de salle / matériel
  • Location de salles
  • Location de matériel
Autres demandes
  • Occupation de l’espace public
  • Débit de boissons temporaire 
  • demande de prise en charge stérilisation chat sauvage
Informations et numéros utiles 
  • Carte d’identité
  • Passeport
  • Légalisation de signature
  • Naissance
  • Mariage
  • PACS
  • Décès
  • Demande d’acte d’état civil
  • Livret de famille
  • Recensement citoyen ou militaire 
  • Inscription sur les listes électorales
  • Vote par procuration
  • Permis de conduire
  • Carte grise
  • PLU modification N°1
  • Autorisation d’urbanisme
  • Travaux
  • Consulter le cadastre
  • Enquête publique : Modification N°1 Plan Local d’Urbanisme
  • Déclarer un meublé de tourisme
  • Déclarer une location de chambre d’hôtes
  • Taxe de séjour
  • Location de salles
  • Location de matériel
  • Occupation de l’espace public
  • Débit de boissons temporaire 
  • demande de prise en charge stérilisation chat sauvage
  • Soyons en contact
  • Petite enfance
  • Ecole et périscolaire
  • Sport, loisirs et culture
  • Seniors
  • Solidarité
  • Environnement & aménagement du territoire
  • Sécurité et réglementation
  • Mobilité et transports
Soyons en contact
  • Nouvel arrivant ? Inscrivez vous
  • Inscription à la newsletter d'informations
  • Inscription au dispositif d’alertes SMS
Petite enfance
  • Crèche "la tarentelle"
  • Assistantes maternelles / Relais Assistants Maternels
Ecole et périscolaire
  • Ecole maternelle et primaire Robert Doisneau
  • Restauration scolaire
  • Transport scolaire
  • Garderie
  • Accueil de loisirs ACM
Sport, loisirs et culture
  • Annuaire des associations
  • Guide des associations Sportives Pays de Fayence
  • Circuits de randonnée
  • Grands rendez-vous
Seniors
  • Facilitez votre quotidien
  • EHPAD du Riou Blanc
Solidarité
  • Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • Aides
Environnement & aménagement du territoire
  • Collecte des déchets
  • Être éco-citoyen au quotidien
Sécurité et réglementation
  • Police municipale
  • Gestion des Risques Majeurs
  • Pluie - Inondations: Les bons réflexes
  • Feux de forêts et de végétation - Bons réflexes
  • Débroussaillement et brulage des déchets verts
  • La chasse dans le VAR
  • Signaler un probléme
Mobilité et transports
  • Nouvel arrivant ? Inscrivez vous
  • Inscription à la newsletter d'informations
  • Inscription au dispositif d’alertes SMS
  • Crèche "la tarentelle"
  • Assistantes maternelles / Relais Assistants Maternels
  • Ecole maternelle et primaire Robert Doisneau
  • Restauration scolaire
  • Transport scolaire
  • Garderie
  • Accueil de loisirs ACM
  • Annuaire des associations
  • Guide des associations Sportives Pays de Fayence
  • Circuits de randonnée
  • Grands rendez-vous
  • Facilitez votre quotidien
  • EHPAD du Riou Blanc
  • Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • Aides
  • Collecte des déchets
  • Être éco-citoyen au quotidien
  • Police municipale
  • Gestion des Risques Majeurs
  • Pluie - Inondations: Les bons réflexes
  • Feux de forêts et de végétation - Bons réflexes
  • Débroussaillement et brulage des déchets verts
  • La chasse dans le VAR
  • Signaler un probléme
  1. Commune de Seillans
  2. La mairie en action
  3. Vie municipale
  5. Conseil municipal du 16 septembre

Conseil municipal du 16 septembre

26 septembre 2022
PV-du-16-09-22Télécharger
Documents utiles
delibérations 1 à 10 CM 16-09-22 8,69 Mo, pdf delibérations 11 à 23 CM 16-09-22 14,11 Mo, pdf
Partager :

Mairie de Seillans 

9 rue du Valat 83440  Seillans
Tel : 04 94 50 45 46
Fax : 04 94 50 45 65

Du lundi au vendredi
de 8 h 30 à 12 h  et de 13 h 30 à 17 h

Service urbanisme
les lundis et mercredis
de 8 h 30 à 12 h  et de 13 h 30 à 17 h

  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Plan du site
  • Gérer mes cookies
  • test
Revenir en haut de page