2026
DECISION MUNICIPALE N°2026-003 du 06/02/2026
Signature d’un contrat de vente de bois avec la société Sylvania.
DECISION MUNICIPALE N°2026-002 du 08/01/2026
Modification du marché n°2024-02 Avenant n°1 – Lot n°1 Assurance dommages aux biens, risques dives
DECISION MUNICIPALE N°2026-001 du 07/01/2026
Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un service d’autopartage électrique
2025
DECISION MUNICIPALE N°2025-050 du 22/12/2025
Portant sur une demande d’aide financière au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’Initiative Cantonale – transfert de la subvention 23SUB12082 Réhabilitation de la salle du Couvent.
DECISION MUNICIPALE N°2025-049 du 17/12/2025
Portant renouvellement du contrat pour le suivi de avis aux usagers par traitement automatique suite à la mise en fourrière de véhicules
DECISION MUNICIPALE N°2025-048 du 17/12/2025
Portant renouvellement de la convention d’assistance juridique avec le cabinet ITEM AVOCATS
DECISION MUNICIPALE N°2025-046 du 24/11/2025
Demande de subvention au titre de l’aide aux communes du Conseil Départemental du Var – Réhabilitation de la voirie communale
DECISION MUNICIPALE N°2025-047 du 19/11/2025
Portant modification du marché 2025-01 pour l’aménagement d’une placette, ravalement des façades – Avenant n°1
DECISION MUNICIPALE N°2025-045 du 17/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°9 Peinture / nettoyage
DECISION MUNICIPALE N°2025-044 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°8 Plomberie Sanitaires Ventilation
DECISION MUNICIPALE N°2025-043 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°7 Courant fort / courant faible
DECISION MUNICIPALE N°2025-042 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°6 Ferronnerie
DECISION MUNICIPALE N°2025-041 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°5 Menuiseries extérieures bois
DECISION MUNICIPALE N°2025-040 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°4 Plâtrerie, cloisons, doublage, faux plafonds, menuiseries intérieures.
DECISION MUNICIPALE N°2025-039 du 13/11/2025
Portant modification du marché n°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°3 Revêtement de sol
DECISION MUNICIPALE N°2025-038 du 13/11/2025
Portant modification du marché n°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°2 Démolition / Maçonnerie
DECISION MUNICIPALE N°2025-037 du 13/11/2025
Portant modification du marché n°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°1 VRD
DECISION MUNICIPALE N°2025-036 du 06/11/2025
Convention d’adhésion à l’école de musique Fayence-Tourrettes 2025-2026
DECISION MUNICIPALE N°2025-035 du 29/10/2025
Portant renouvellement contrat Hélios et i.parapheur BLES Berger Levrault
DECISION MUNICIPALE N°2025-034 du 29/10/2025
Portant sur un bail dérogatoire 1 route de Fayence anc. Bouchonerie Seillans à Monsieur ZERMATI Hugues
DECISION MUNICIPALE N°2025-033 du 25/09/2025
Portant attribution du marché à procédure adaptée n°2025-02 ” Entretien et travaux de voirie incluant les ouvrage d’art de la voirie”
DECISION BUDGETAIRE 2025-002 du 09/09/2025 – Virement de crédits
DECISION MUNICIPALE N°2025-032 du 27/08/2025
Portant une concession pluriannuelle de pâturage entre la Commune de Seillans et le groupement pastoral de Meaulx
DECISION MUNICIPALE N°2025-031 du 07/07/2025
Portant sur une demande d’aide financière au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’initiative Cantonale 2025 Réfection de la toiture et du plancher du local de stockage du cimetière.
DECISION BUDGETAIRE 2025-001 du 25/06/2025 – Virement de crédits
DECISION MUNICIPALE N°2025-030 du 20/06/2025
Portant sur une convention de prêt à usage d’un local à l’association COM’COLLECTE
DECISION MUNICIPALE N°2025-029 du 20/06/2025
Portant sur un bail commercial 14 Placette de la route Seillans à Mme SHINAGAWA Maïko
DECISION MUNICIPALE N°2025-028 du 16/06/2025
Portant le dépôt d’un permis de construire dans le cadre du projet de rénovation d’un immeuble afin de créer une salle d’exposition supplémentaire pour le musée Waldberg ainsi que des locaux artisanaux.
DECISION MUNICIPALE N°2025-027 du 16/06/2025
Portant avenant n°2 Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement du stationnement et de requalification paysagère du parking secteur Souto Barry.
DECISION MUNICIPALE N°2025-026 du 30/05/2025
Portant avenant n°3 Lot n°5 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-025 du 30/05/2025
Portant avenant n°2 Lot n°4 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-024 du 30/05/2025
Portant avenant n°2 Lot n°3 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-023 du 30/05/2025
Portant avenant n°3 Lot n°2 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-022 du 30/05/2025
Portant avenant n°3 Lot n°1 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-021 du 19/05/2025
Convention / contrat de production de repas par le pôle gérontologique du Riou Blanc pour le service restauration scolaire de la commune de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2025-020 du 19/05/2025
Convention / contrat de production de repas par le pôle gérontologique du Riou Blanc pour le service multi accueil La Tarentelle de la commune de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2025-019 du 06/05/2025
Convention de mise à disposition de la commune de Seillans et d’un MNS pour les écoles du Pays de Fayence avec l’inspection académique.
DECISION MUNICIPALE N°2025-018 du 25/04/2025
Convention de partenariat culturel entre le Département du Var et la Commune de Seillans afin d’accueillir les “Voix départementales 2025”
DECISION MUNICIPALE N°2025-017 du 14/04/2025
Portant attribution du marché public N°2025-01 Marché public Aménagement d’une placette, Ravalement de façade.
DECISION MUNICIPALE N°2025-016 du 07/04/2025
Convention d’utilisation de la piscine municipale de Seillans par les écoles du Pays de Fayence
DECISION MUNICIPALE N°2025-015 du 26/03/2025
Portant sur l’avenant n°1 au marché n°2024-02 souscription des contrats d’assurance – Lot n°2 responsabilité civile
DECISION MUNICIPALE N°2025-014 du 26/03/2025
Portant sur la campagne de stérilisation des populations félines sur la Commune de Seillans – Convention avec la SARL SCHEEFERVET
DM2025-014-convention SARL SCHEEFERVET
DECISION MUNICIPALE N°2025-013 du 21/03/2025
Portant le dépôt d’une déclaration préalable pour la réalisation d’une extension de 20 m² de la crèche La tarentelle afin de créer une salle de repos pour le personnel.
DECISION MUNICIPALE N°2025-012 du 21/03/2025
Portant sur une demande d’aide financière au Conseil Départemental de Var au titre de la répartition des recettes des amendes de police pour la sécurisation piétonnière le long de la RD19 par l’aménagement d’un trottoir.
DECISION MUNICIPALE N°2025-011 du 11/03/2025
Portant sur le contrat de maitrise d’œuvre – rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg.
DECISION MUNICIPALE N°2025-010 du 07/03/2025
Portant sur l’avenant au contrat location entretien de la machine à affranchir
DECISION MUNICIPALE N°2025-009 du 07/03/2025
Portant acceptation d’indemnisation sinistre du 12/07/2024 – détérioration d’un garde corps face au parking Lucien Novaro
DECISION MUNICIPALE N°2025-008 du 26/02/2025
Demande de subvention au titre du dispositif “Nos communes d’abord 2025” – Création d’un aménagement paysager dans le secteur de Souto Barry à Seillans.
DECISION MUNICIPALE N°2025-007 du 18/02/2025
Attribution du marché 2024-003 : rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au Musée Waldberg
DECISION MUNICIPALE N°2025-006 du 17/02/2025
Avenant n°2 Lot n°5 marché réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont
DECISION MUNICIPALE N°2025-005 du 17/02/2025
Avenant n°1 Lot n°4 marché réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont
DECISION MUNICIPALE N°2025-004 du 17/02/2025
Avenant n°1 Lot n°3 marché réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont
DECISION MUNICIPALE N°2025-03 du 10/02/2025
Demande de subventions au titre de l’aide aux communes du conseil Départemental du Var. – Projet de rénovation d’un immeuble dans le but de créer une salle d’exposition supplémentaire pour le musée Waldberg ainsi que des locaux artisanaux.
DECISION MUNICIPALE N°2025-02 du 24/01/2025
Portant attribution d’un marché à la société Kélio concernant la mise en ouvre d’une solution numérique de ressources humaines pour la gestion des absences du personnel communal.
DECISION MUNICIPALE N°2025-01 du 15/01/2025
Demande de subvention au titre de la DETR 2025 et au conseil départemental du Var – Rénovation de la maison Gal avec la création de deux logements.