Aller au contenu
Commune de Seillans
  • Seillans
  • La mairie en action
  • Mes démarches
  • Vivre ensemble
  • Recherche
  • Nous contacter
  • 04 94 50 45 46
Fermer
  • Une nature préservée
  • Histoire et Patrimoine
  • Carte interactive
  • Village aux trois labels
  • Actualités
  • Agenda
  • Equipements culturels
  • Equipements sportifs
  • Vie économique
  • L’annuaire des acteurs locaux
Une nature préservée
Histoire et Patrimoine
Carte interactive
Village aux trois labels
Actualités
Agenda
Equipements culturels
  • Salle polyvalente
  • Maison Waldberg - Donation Max Ernst
  • Médiathèque
  • Salles d'expositions
Equipements sportifs
  • Piscine municipale
  • Tennis
  • Terrain multisports
  • Dojo de l'école
Vie économique
  • Art et artisanat
  • Les producteurs locaux
  • Hotels & restaurants
  • Moulin communal
L’annuaire des acteurs locaux
  • Annuaire des acteurs locaux
  • Demande mise à jour fiche annuaire
  • Demande inscription à l’annuaire
  • Salle polyvalente
  • Maison Waldberg - Donation Max Ernst
  • Médiathèque
  • Salles d'expositions
  • Piscine municipale
  • Tennis
  • Terrain multisports
  • Dojo de l'école
  • Art et artisanat
  • Les producteurs locaux
  • Hotels & restaurants
  • Moulin communal
  • Annuaire des acteurs locaux
  • Demande mise à jour fiche annuaire
  • Demande inscription à l’annuaire
  • Vie municipale
  • Flash information octobre 2024
  • Revue municipale
  • Développement durable 
  • Les services municipaux
  • Les grands projets
  • Environnement
  • Marchés publics
  • Partenaires
Vie municipale
  • Le Maire et les élus
  • Les commissions
  • Conseils municipaux
  • Arrêtés municipaux
  • Décisions municipales
  • Annonces légales
Flash information octobre 2024
Revue municipale
Développement durable 
  • Seillans la nuit 
  • Rénovation énergétique du groupe scolaire
Les services municipaux
Les grands projets
  • L’aménagement de “Font d'Amont”
  • Le déploiement de la Fibre Optique à Seillans
Environnement
  • Lutte contre les espèces invasives
  • Les animaux errants
Marchés publics
Partenaires
  • Communauté de Communes (CCPF)
  • Office de tourisme intercommunal (OTI)
  • Parc Naturel Régional du Verdon (PNR)
  • Estérel – Côte d’Azur
  • Le Maire et les élus
  • Les commissions
  • Conseils municipaux
  • Arrêtés municipaux
  • Décisions municipales
  • Annonces légales
  • Seillans la nuit 
  • Rénovation énergétique du groupe scolaire
  • L’aménagement de “Font d'Amont”
  • Le déploiement de la Fibre Optique à Seillans
  • Lutte contre les espèces invasives
  • Les animaux errants
  • Communauté de Communes (CCPF)
  • Office de tourisme intercommunal (OTI)
  • Parc Naturel Régional du Verdon (PNR)
  • Estérel – Côte d’Azur
  • Identité
  • Etat civil
  • Cimetière et concessions
  • Elections et recensement 
  • Véhicule
  • Urbanisme
  • Tourisme
  • Location de salle / matériel
  • Autres demandes
  • Informations et numéros utiles 
Identité
  • Carte d’identité
  • Passeport
  • Légalisation de signature
Etat civil
  • Naissance
  • Mariage
  • PACS
  • Décès
  • Demande d’acte d’état civil
  • Livret de famille
Cimetière et concessions
Elections et recensement 
  • Recensement citoyen ou militaire 
  • Inscription sur les listes électorales
  • Vote par procuration
Véhicule
  • Permis de conduire
  • Carte grise
Urbanisme
  • PLU modification N°1
  • Autorisation d’urbanisme
  • Travaux
  • Consulter le cadastre
  • Enquête publique : Modification N°1 Plan Local d’Urbanisme
Tourisme
  • Déclarer un meublé de tourisme
  • Déclarer une location de chambre d’hôtes
  • Taxe de séjour
Location de salle / matériel
  • Location de salles
  • Location de matériel
Autres demandes
  • Occupation de l’espace public
  • Débit de boissons temporaire 
  • demande de prise en charge stérilisation chat sauvage
Informations et numéros utiles 
  • Carte d’identité
  • Passeport
  • Légalisation de signature
  • Naissance
  • Mariage
  • PACS
  • Décès
  • Demande d’acte d’état civil
  • Livret de famille
  • Recensement citoyen ou militaire 
  • Inscription sur les listes électorales
  • Vote par procuration
  • Permis de conduire
  • Carte grise
  • PLU modification N°1
  • Autorisation d’urbanisme
  • Travaux
  • Consulter le cadastre
  • Enquête publique : Modification N°1 Plan Local d’Urbanisme
  • Déclarer un meublé de tourisme
  • Déclarer une location de chambre d’hôtes
  • Taxe de séjour
  • Location de salles
  • Location de matériel
  • Occupation de l’espace public
  • Débit de boissons temporaire 
  • demande de prise en charge stérilisation chat sauvage
  • Soyons en contact
  • Petite enfance
  • Ecole et périscolaire
  • Sport, loisirs et culture
  • Seniors
  • Solidarité
  • Environnement & aménagement du territoire
  • Sécurité et réglementation
  • Mobilité et transports
Soyons en contact
  • Nouvel arrivant ? Inscrivez vous
  • Inscription à la newsletter d'informations
  • Inscription au dispositif d’alertes SMS
Petite enfance
  • Crèche "la tarentelle"
  • Assistantes maternelles / Relais Assistants Maternels
Ecole et périscolaire
  • Ecole maternelle et primaire Robert Doisneau
  • Restauration scolaire
  • Transport scolaire
  • Garderie
  • Accueil de loisirs ACM
Sport, loisirs et culture
  • Annuaire des associations
  • Guide des associations Sportives Pays de Fayence
  • Circuits de randonnée
  • Grands rendez-vous
Seniors
  • Facilitez votre quotidien
  • EHPAD du Riou Blanc
Solidarité
  • Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • Aides
Environnement & aménagement du territoire
  • Collecte des déchets
  • Guide pratique de la redevance incitative
  • Être éco-citoyen au quotidien
  • Analyse eau potable
Sécurité et réglementation
  • Police municipale
  • Gestion des Risques Majeurs
  • Pluie - Inondations: Les bons réflexes
  • Feux de forêts et de végétation - Bons réflexes
  • Débroussaillement et brulage des déchets verts
  • La chasse dans le VAR
  • Signaler un probléme
Mobilité et transports
  • Nouvel arrivant ? Inscrivez vous
  • Inscription à la newsletter d'informations
  • Inscription au dispositif d’alertes SMS
  • Crèche "la tarentelle"
  • Assistantes maternelles / Relais Assistants Maternels
  • Ecole maternelle et primaire Robert Doisneau
  • Restauration scolaire
  • Transport scolaire
  • Garderie
  • Accueil de loisirs ACM
  • Annuaire des associations
  • Guide des associations Sportives Pays de Fayence
  • Circuits de randonnée
  • Grands rendez-vous
  • Facilitez votre quotidien
  • EHPAD du Riou Blanc
  • Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • Aides
  • Collecte des déchets
  • Guide pratique de la redevance incitative
  • Être éco-citoyen au quotidien
  • Analyse eau potable
  • Police municipale
  • Gestion des Risques Majeurs
  • Pluie - Inondations: Les bons réflexes
  • Feux de forêts et de végétation - Bons réflexes
  • Débroussaillement et brulage des déchets verts
  • La chasse dans le VAR
  • Signaler un probléme
  1. Commune de Seillans
  2. La mairie en action
  3. Vie municipale
  5. Conseil municipal du 28 septembre 2023

Conseil municipal du 28 septembre 2023

21 septembre 2023
Reunion-du-Conseil-Municipal-28.09.2023Télécharger
Document utile
PV CM 28 SEPTEMBRE 2023 4,34 Mo, pdf
Partager :

Mairie de Seillans 

9 rue du Valat 83440  Seillans
Tel : 04 94 50 45 46
Fax : 04 94 50 45 65

Du lundi au vendredi
de 8 h 30 à 12 h  et de 13 h 30 à 17 h

Service urbanisme
les lundis et mercredis
de 8 h 30 à 12 h  et de 13 h 30 à 17 h

  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Plan du site
  • Gérer mes cookies
  • test
Revenir en haut de page