2026
DECISION MUNICIPALE N°2026-035 du 11/09/2026
Portant convention de mise à disposition à titre gratuit d’un véhicule utilitaire frigorifique entre le Commune de Seillans et la Commune de Saint-Paul-En-Forêt
DECISION MUNICIPALE N°2026-034 du 03/09/2026
Portant convention d’occupation temporaire et précaire d’un terrain du domaine privé communal avec la société AROMASEED
DECISION MUNICIPALE N°2026-033 du 03/09/2026
Convention d’adhésion à l’école de musique Fayence-Tourrettes 2026/2027
DECISION MUNICIPALE N°2026-032 du 25/08/2026
Contrat TX VISIO WEB START avec la Société Christal Digital Solutions
DECISION MUNICIPALE N°2026-031 du 18/08/2026
Mise à jour du contrat entre la Commune de Seillans et la société AIGA en matière de protection des données personnelles
DECISION MUNICIPALE N°2026-030 du 23/07/2026
Convention / contrat de production de repas par le pôle gérontologique du Riou Blanc pour le service Multi-accueil La Tarentelle de la Commune de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2026-029 du 21/07/2026
Portant sur un bail précaire 2A rue du Mitan Four Maison Millet Seillans à Mme BENALIKHOUDJA Johanna.
DECISION MUNICIPALE N°2026-028 du 21/07/2026
Portant sur une convention de mise à disposition d’un local à l’association Comité des fête de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2026-027 du 08/07/2026
Portant contrat de prestation de services avec l’association des référents santé et accueil inclusif – RSAI
DECISION MUNICIPALE N°2026-026 du 08/07/2026
Portant convention de mise à disposition d’un local à l’association Jardiner Terre Eau Soleil Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2026-025 du 08/07/2026
Portant convention de mise à disposition d’un véhicule et d’un agent communal de la commune de Seillans à la Commune de Fayence
DECISION MUNICIPALE N°2026-024 du 07/07/2026
Portant convention de mise à disposition de moyens du SDIS du Var
DECISION MUNICIPALE N°2026-023 du 07/07/2026
Demande de subvention au titre de fonds d’intervention cantonale travaux de renforcement de la défense extérieur contre l’incendie secteur Ecole Robert Doisneau, Magnanerie et salle polyvalente de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2026-022 du 24/06/2026
Portant demande de subvention au Conseil Départemental de Var au titre des amendes de police : Amélioration de la sécurité routière aux abords de la RD19 au niveau de l’école
DECISION MUNICIPALE N°2026-021 du 24/06/2026
Portant sur la convention 2026 avec la fondation 30 million d’amis pour la prise en charge de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages sur la Commune.
DECISION MUNICIPALE N°2026-020 du 24/06/2026
Portant admission en non valeur 2026
DECISION MUNICIPALE N°2026-019 du 04/06/2026
Portant attribution du marché à procédure adaptée n°2026-001 – Travaux de chauffage, climatisation – Ecole, réfectoire, dojo
DECISION MUNICIPALE N°2026-018 du 29/04/2026
Portant renouvellement Contrat société Sylpan traitement lutte antiparasitaire.
DECISION MUNICIPALE N°2026-017 du 29/04/2026
Convention d’utilisation de la piscine municipale de Seillans par les écoles du Pays de Fayence.
DECISION MUNICIPALE N°2026-016 du 29/04/2026
Portant sur le renouvellement d’un bail commercial et artistique à M. REUS Jean-Luc dit JIEL Lot 3 Ancienne Bouchonnerie 83440 Seillans.
DECISION MUNICIPALE N°2026-015 du 29/04/2026
Portant renouvellement d’un bail professionel à la SARL Scheefervet pour le local 170 Monté des ferrages 83440 Seillans.
DECISION MUNICIPALE N°2026-014 du 29/04/2026
Portant sur le renouvellement convention de prêt à usage d’un local à l’association Com’collecte.
DECISION MUNICIPALE N°2026-013 du 27/04/2026
Demande de subvention au Conseil Départemental du Var – Acquisition de vêtements RCSC-CCFF
DECISION MUNICIPALE N°2026-012 du 22/04/2026
Demande de subventions à la Caisse d’Allocations Familiales du Var – Travaux de réfection du sol du bâtiment de la crèche multi-accueil La Tarentelle
DECISION BUDGETAIRE N°2026-001 du 10/04/2026
Virement de crédits
DECISION MUNICIPALE N°2026-010 du 10/04/2026
Demande de subvention au titre de l’aide aux communes du Conseil Départemental du Var.
Travaux de climatisation dans l’ancien bâtiment de l’école Robert Doisneau, le réfectoire et le dojo.
DECISION MUNICIPALE N°2026-009 du 03/04/2026
Portant vente de bois à l’entreprise SNEP Dos Santos Environnement
DECISION MUNICIPALE N°2026-008 du 12/03/2026
Portant sur un bail Précaire 1 route de Fayence Lot 6 Ancienne bouchonnerie de Seillans à Mme Pierron Vanessa
DECISION MUNICIPALE N°2026-007 du 26/02/2026
Autorisation d’ester en justice dans l’affaire commune / MESSELIS Désignation du Cabinet ITEM Avocats aux fins de représenter les intérêts de la commune
DECISION MUNICIPALE N°2026-006 du 20/02/2026
Demande de subventions au titre des aides du Conseil départemental du Var aux investissements dans les exploitations d’élevage et pour les équipements pastoraux.
DECISION MUNICIPALE N°2026-005 du 20/02/2026
Portant bail d’habitation 1 rue de l’Eglise le Presbytère 83440 à Mme BRUNEL Johanna
DECISION MUNICIPALE N°2026-004 du 20/02/2026
Portant acceptation d’indemnisation d’un sinistre du 16/07/2025 détérioration du panneau de signalisation fixé sur le bâtiment cimetière.
DECISION MUNICIPALE N°2026-003 du 06/02/2026
Signature d’un contrat de vente de bois avec la société Sylvania.
DECISION MUNICIPALE N°2026-002 du 08/01/2026
Modification du marché n°2024-02 Avenant n°1 – Lot n°1 Assurance dommages aux biens, risques dives
DECISION MUNICIPALE N°2026-001 du 07/01/2026
Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un service d’autopartage électrique
2025
DECISION MUNICIPALE N°2025-050 du 22/12/2025
Portant sur une demande d’aide financière au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’Initiative Cantonale – transfert de la subvention 23SUB12082 Réhabilitation de la salle du Couvent.
DECISION MUNICIPALE N°2025-049 du 17/12/2025
Portant renouvellement du contrat pour le suivi de avis aux usagers par traitement automatique suite à la mise en fourrière de véhicules
DECISION MUNICIPALE N°2025-048 du 17/12/2025
Portant renouvellement de la convention d’assistance juridique avec le cabinet ITEM AVOCATS
DECISION MUNICIPALE N°2025-046 du 24/11/2025
Demande de subvention au titre de l’aide aux communes du Conseil Départemental du Var – Réhabilitation de la voirie communale
DECISION MUNICIPALE N°2025-047 du 19/11/2025
Portant modification du marché 2025-01 pour l’aménagement d’une placette, ravalement des façades – Avenant n°1
DECISION MUNICIPALE N°2025-045 du 17/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°9 Peinture / nettoyage
DECISION MUNICIPALE N°2025-044 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°8 Plomberie Sanitaires Ventilation
DECISION MUNICIPALE N°2025-043 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°7 Courant fort / courant faible
DECISION MUNICIPALE N°2025-042 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°6 Ferronnerie
DECISION MUNICIPALE N°2025-041 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°5 Menuiseries extérieures bois
DECISION MUNICIPALE N°2025-040 du 13/11/2025
Portant modification du marchén°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°4 Plâtrerie, cloisons, doublage, faux plafonds, menuiseries intérieures.
DECISION MUNICIPALE N°2025-039 du 13/11/2025
Portant modification du marché n°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°3 Revêtement de sol
DECISION MUNICIPALE N°2025-038 du 13/11/2025
Portant modification du marché n°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°2 Démolition / Maçonnerie
DECISION MUNICIPALE N°2025-037 du 13/11/2025
Portant modification du marché n°2024-03 pour la rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg. Avenant n°1 – LOT n°1 VRD
DECISION MUNICIPALE N°2025-036 du 06/11/2025
Convention d’adhésion à l’école de musique Fayence-Tourrettes 2025-2026
DECISION MUNICIPALE N°2025-035 du 29/10/2025
Portant renouvellement contrat Hélios et i.parapheur BLES Berger Levrault
DECISION MUNICIPALE N°2025-034 du 29/10/2025
Portant sur un bail dérogatoire 1 route de Fayence anc. Bouchonerie Seillans à Monsieur ZERMATI Hugues
DECISION MUNICIPALE N°2025-033 du 25/09/2025
Portant attribution du marché à procédure adaptée n°2025-02 ” Entretien et travaux de voirie incluant les ouvrage d’art de la voirie”
DECISION BUDGETAIRE 2025-002 du 09/09/2025 – Virement de crédits
DECISION MUNICIPALE N°2025-032 du 27/08/2025
Portant une concession pluriannuelle de pâturage entre la Commune de Seillans et le groupement pastoral de Meaulx
DECISION MUNICIPALE N°2025-031 du 07/07/2025
Portant sur une demande d’aide financière au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’initiative Cantonale 2025 Réfection de la toiture et du plancher du local de stockage du cimetière.
DECISION BUDGETAIRE 2025-001 du 25/06/2025 – Virement de crédits
DECISION MUNICIPALE N°2025-030 du 20/06/2025
Portant sur une convention de prêt à usage d’un local à l’association COM’COLLECTE
DECISION MUNICIPALE N°2025-029 du 20/06/2025
Portant sur un bail commercial 14 Placette de la route Seillans à Mme SHINAGAWA Maïko
DECISION MUNICIPALE N°2025-028 du 16/06/2025
Portant le dépôt d’un permis de construire dans le cadre du projet de rénovation d’un immeuble afin de créer une salle d’exposition supplémentaire pour le musée Waldberg ainsi que des locaux artisanaux.
DECISION MUNICIPALE N°2025-027 du 16/06/2025
Portant avenant n°2 Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement du stationnement et de requalification paysagère du parking secteur Souto Barry.
DECISION MUNICIPALE N°2025-026 du 30/05/2025
Portant avenant n°3 Lot n°5 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-025 du 30/05/2025
Portant avenant n°2 Lot n°4 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-024 du 30/05/2025
Portant avenant n°2 Lot n°3 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-023 du 30/05/2025
Portant avenant n°3 Lot n°2 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-022 du 30/05/2025
Portant avenant n°3 Lot n°1 Marché Réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont.
DECISION MUNICIPALE N°2025-021 du 19/05/2025
Convention / contrat de production de repas par le pôle gérontologique du Riou Blanc pour le service restauration scolaire de la commune de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2025-020 du 19/05/2025
Convention / contrat de production de repas par le pôle gérontologique du Riou Blanc pour le service multi accueil La Tarentelle de la commune de Seillans
DECISION MUNICIPALE N°2025-019 du 06/05/2025
Convention de mise à disposition de la commune de Seillans et d’un MNS pour les écoles du Pays de Fayence avec l’inspection académique.
DECISION MUNICIPALE N°2025-018 du 25/04/2025
Convention de partenariat culturel entre le Département du Var et la Commune de Seillans afin d’accueillir les “Voix départementales 2025”
DECISION MUNICIPALE N°2025-017 du 14/04/2025
Portant attribution du marché public N°2025-01 Marché public Aménagement d’une placette, Ravalement de façade.
DECISION MUNICIPALE N°2025-016 du 07/04/2025
Convention d’utilisation de la piscine municipale de Seillans par les écoles du Pays de Fayence
DECISION MUNICIPALE N°2025-015 du 26/03/2025
Portant sur l’avenant n°1 au marché n°2024-02 souscription des contrats d’assurance – Lot n°2 responsabilité civile
DECISION MUNICIPALE N°2025-014 du 26/03/2025
Portant sur la campagne de stérilisation des populations félines sur la Commune de Seillans – Convention avec la SARL SCHEEFERVET
DM2025-014-convention SARL SCHEEFERVET
DECISION MUNICIPALE N°2025-013 du 21/03/2025
Portant le dépôt d’une déclaration préalable pour la réalisation d’une extension de 20 m² de la crèche La tarentelle afin de créer une salle de repos pour le personnel.
DECISION MUNICIPALE N°2025-012 du 21/03/2025
Portant sur une demande d’aide financière au Conseil Départemental de Var au titre de la répartition des recettes des amendes de police pour la sécurisation piétonnière le long de la RD19 par l’aménagement d’un trottoir.
DECISION MUNICIPALE N°2025-011 du 11/03/2025
Portant sur le contrat de maitrise d’œuvre – rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au musée Waldberg.
DECISION MUNICIPALE N°2025-010 du 07/03/2025
Portant sur l’avenant au contrat location entretien de la machine à affranchir
DECISION MUNICIPALE N°2025-009 du 07/03/2025
Portant acceptation d’indemnisation sinistre du 12/07/2024 – détérioration d’un garde corps face au parking Lucien Novaro
DECISION MUNICIPALE N°2025-008 du 26/02/2025
Demande de subvention au titre du dispositif “Nos communes d’abord 2025” – Création d’un aménagement paysager dans le secteur de Souto Barry à Seillans.
DECISION MUNICIPALE N°2025-007 du 18/02/2025
Attribution du marché 2024-003 : rénovation d’un immeuble dans le but de créer une annexe économique et touristique au Musée Waldberg
DECISION MUNICIPALE N°2025-006 du 17/02/2025
Avenant n°2 Lot n°5 marché réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont
DECISION MUNICIPALE N°2025-005 du 17/02/2025
Avenant n°1 Lot n°4 marché réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont
DECISION MUNICIPALE N°2025-004 du 17/02/2025
Avenant n°1 Lot n°3 marché réaménagement requalification paysagère du parking Font d’Amont
DECISION MUNICIPALE N°2025-03 du 10/02/2025
Demande de subventions au titre de l’aide aux communes du conseil Départemental du Var. – Projet de rénovation d’un immeuble dans le but de créer une salle d’exposition supplémentaire pour le musée Waldberg ainsi que des locaux artisanaux.
DECISION MUNICIPALE N°2025-02 du 24/01/2025
Portant attribution d’un marché à la société Kélio concernant la mise en ouvre d’une solution numérique de ressources humaines pour la gestion des absences du personnel communal.
DECISION MUNICIPALE N°2025-01 du 15/01/2025
Demande de subvention au titre de la DETR 2025 et au conseil départemental du Var – Rénovation de la maison Gal avec la création de deux logements.