Arrêté portant autorisation travaux et d’occupation du domaine public, Ent Valterra, ch des ht Adrechs
- N°31-03-2026
- Publié le 13 avril 2026 à 10h18 par René UGO
Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Mme Bousquet Sandra
- N°10-04-2026
- Publié le 10 avril 2026 à 17h26 par René UGO
Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Mme Carré Aurélie
- N°08/04/2026
- Publié le 8 avril 2026 à 15h22 par René UGO
Portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil et délégation de signature à Mme Allain Valérie
- N°08-04-2026(1)
- Publié le 8 avril 2026 à 15h19 par René UGO
Arrêté portant délégation de fonction aux Adjoints M. Serge Leibovitz – Conseiller Municipal
- N°03-04-2026(6)
- Publié le 3 avril 2026 à 17h21 par René UGO
Arrêté portant délégation de fonction aux Adjoints M. André Maitrejean- 5ème Adjoint
- N°03-04-2026(5)
- Publié le 3 avril 2026 à 17h20 par René UGO
Arrêté portant délégation de fonction aux Adjoints Mme Denise Alexandre -4ème Adjointe
- N°03-04-2026(4)
- Publié le 3 avril 2026 à 17h17 par René UGO
Arrêté portant délégation de fonction aux Adjoints M Marc Vaschetti -3ème Adjoint
- N°03/04/2026
- Publié le 3 avril 2026 à 17h04 par René UGO
Arrêté portant délégation de fonction aux Adjoints Mme Martine Audibert -2ème Adjointe
- N°03/04/2026(2)
- Publié le 3 avril 2026 à 16h58 par René UGO
Arrêté portant délégation de fonction aux Adjoints M Maurin Tremolani -1er Adjoint
- N°03-04-2026(1)
- Publié le 3 avril 2026 à 16h54 par René UGO
Arrêté portant autorisation de travaux , Ent Domobat, ch de l’oratoire
- N°17-03-2026
- Publié le 25 mars 2026 à 09h26 par René UGO
Arrêté portant autorisation de travaux , Solution 30, village
- N°10-03-2026
- Publié le 16 mars 2026 à 14h13 par René UGO