Arrêté portant autorisation de travaux, Ent Taxil, anc. rte de Fayence
- N°22-07-2026
- Publié le 23 juillet 2026 à 16h10 par René UGO
Arrêté portant autorisation de travaux – prolongation, Ent Taxil, Montée des Ferrages
- N°22-07-2026
- Publié le 23 juillet 2026 à 16h09 par René UGO
Arrêté portant autorisation de manifestation et réglementation de la circulation fête patronale du 25 juillet 2026
- N°20/07/2026
- Publié le 23 juillet 2026 à 16h08 par René UGO
Arrêté portant délégation exceptionnelle et temporaire des fonctions d’Etat Civil à un Conseiller municipal
- N°21-07-2026
- Publié le 21 juillet 2026 à 10h51 par René UGO
Arrêté pourtant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- N°15-07-2026
- Publié le 21 juillet 2026 à 09h09 par René UGO
Arrêté portant autorisation de travaux, Ent Gagneraud, anc. rte de Bargemon
- N°10-07-2026
- Publié le 21 juillet 2026 à 09h00 par René UGO
Arrêté portant autorisation de travaux – prolongation, Ent Taxil, Montée des Ferrages
- N°08-07-2026
- Publié le 16 juillet 2026 à 14h36 par René UGO
Arrêté portant adoption des conditions générale d’utilisation (CGU) du Guichet unique de dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme
- N°08-07-2026
- Publié le 13 juillet 2026 à 12h21 par René UGO
Arrêté portant délégation de signature dans le cadre de l’instruction déléguée à la Communauté de Commune du Pays de Fayence des dossiers d’urbanisme
- N°08-07-2026
- Publié le 13 juillet 2026 à 12h19 par René UGO
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- N°07-07-2026
- Publié le 7 juillet 2026 à 17h14 par René UGO
Arrêté portant modification de la régie recette piscine municipale 21238
- N°01-07-2026
- Publié le 2 juillet 2026 à 14h00 par René UGO
Arrêté portant autorisation de travaux et installation d’un échafaudage -prolongation, rue des Clastres
- N°24-06-2026
- Publié le 1 juillet 2026 à 08h52 par René UGO